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Attention, attente de 3 mois pour obtenir un rendez-vous pour une demande ou un renouvellement de passeport ou de carte d’identité |Travaux rue David d’Angers, fermeture de la circulation du 12 mars au 10 août

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CÉ L’INFO N°74 – MARS 2018

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Journal du mois

Mercredi

  Max. : 17°
Min. : 7°

Météo de la semaine

Prévision des Crues

Enseignes et publicités extérieures

Publicité extérieure

Déclaration d’enseignes et panneaux

Toute installation d’enseignes commerciales ou panneaux publicitaires est soumise à des règles et requiert de ce fait une autorisation préalable, ce dossier est à déposer au service urbanisme dûment complété en 3 exemplaires.

Pour plus d’informations et pour vos démarches : cliquez ici

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – TLPE

La TLPE est une taxe locale sur les enseignes et publicités extérieures. Elle est du par l’exploitant du dispositif, le propriétaire ou celui dans l’intérêt duquel le dispositif est réalisé. Son montant varié selon les caractéristiques du support et taille de la collectivité. Une déclaration annuelle doit être déposée avant le 1 mars de chaque année et toutes modifications doivent être signalées dans les deux mois.

Pour plus d’informations et pour vos démarches : cliquez ici

Tarifs : cliquez ici

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